Conditions d’utilisation

  1. Définitions

    1. « Le Site Web » – ce site et tous les services qui y sont proposés.
    2. « L’Utilisateur » – toute personne naviguant ou utilisant le Site Web.
  2. Champ d’application

    1. L’utilisation du Site Web est soumise aux conditions détaillées dans ce document. En utilisant le Site Web, vous acceptez ces conditions.
    2. Le propriétaire du Site Web peut modifier ces conditions de temps à autre. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site Web, et l’utilisation continue du Site Web après cette publication vaut acceptation des conditions mises à jour.
    3. Les présentes conditions constituent l’intégralité et l’exclusivité de l’accord entre l’utilisateur et le propriétaire du Site Web et remplacent tout engagement, représentation ou accord antérieur.
    4. Si une disposition des présentes conditions est jugée illégale ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.
    5. Le fait que le propriétaire du Site Web n’exerce pas ou n’applique pas un droit ou une disposition des présentes conditions ne saurait être considéré comme une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
  3. Obligations de l’utilisateur/Comportement interdit

    1. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site Web à des fins illégales, nuisibles, offensantes, trompeuses, portant atteinte aux droits ou susceptibles de perturber le fonctionnement du Site Web. Il est précisé que le propriétaire du Site Web ne saurait être tenu responsable envers des tiers de tout dommage résultant d’une telle utilisation.
    2. Si les utilisateurs sont autorisés à télécharger ou publier du contenu sur le Site Web, l’utilisateur sera tenu seul responsable de ce contenu. Le propriétaire du Site Web pourra supprimer tout contenu à sa discrétion et sans préavis. Le propriétaire du Site Web n’est pas responsable du contenu publié par les utilisateurs.
  4. Propriété intellectuelle

    1. Tous les droits de propriété intellectuelle du Site Web et de son contenu sont réservés au créateur du Site Web, à l’exception du contenu externe inclus sur le Site Web sous licence des titulaires des droits, dont les droits leur restent réservés.
    2. Il est interdit de copier ou de dupliquer le Site Web ou son contenu, avec ou sans modifications, sauf consentement écrit exprès du propriétaire du Site Web.
    3. Le Site Web est destiné à un usage personnel uniquement. Toute utilisation commerciale est interdite sauf consentement écrit exprès du propriétaire du Site Web.
  5. Limitation de responsabilité

    1. Le Site Web est fourni tel quel (AS IS) et sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties d’adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon, de qualité, de fiabilité, de disponibilité ou de bon fonctionnement. Le propriétaire du Site Web n’est pas responsable de son adéquation aux besoins de l’utilisateur ni de son bon fonctionnement.
    2. Le propriétaire du Site Web ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect causé à l’utilisateur ou à un tiers du fait de l’utilisation du Site Web.
  6. Restriction d’accès

    1. Le propriétaire du Site Web peut suspendre, restreindre ou bloquer l’accès de tout utilisateur à tout ou partie du Site Web à sa seule discrétion et sans préavis.
  7. Indemnisation

    1. L’utilisateur s’engage à indemniser et à dégager de toute responsabilité le propriétaire du Site Web pour toute réclamation, dommage, perte ou dépense (y compris les honoraires d’avocat) résultant d’une violation des présentes conditions ou d’une utilisation illégale du Site Web.
  8. Liens et contenu de tiers

    1. Le Site Web peut contenir des liens ou du contenu provenant de tiers. Le propriétaire du Site Web n’est pas responsable du contenu, de la fiabilité ou des politiques de confidentialité de ces tiers.
  9. Modification ou cessation du service

    1. Le propriétaire du Site Web peut modifier, interrompre ou suspendre le Site Web ou tout service, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis.
  10. Politique de confidentialité

    1. Le Site Web collecte des informations statistiques sur son utilisation via Google Analytics afin d’améliorer les services et le contenu. Ce service utilise, entre autres, des cookies, qui peuvent être bloqués dans les paramètres de votre navigateur. Ce service est également soumis aux conditions d’utilisation de Google.
  11. Juridiction et droit applicable

    1. L’utilisation du Site Web sera exclusivement régie par les lois de l’État d’Israël, et la juridiction exclusive pour toute question relative au Site Web sera attribuée aux tribunaux compétents du district de Tel Aviv-Jaffa.

Pour toute demande ou question concernant ces conditions, veuillez contacter le propriétaire du site par e-mail à legal@teaorya.com, et vous recevrez une réponse pertinente et rapide.

  • Pour faciliter la lecture, ce document est rédigé de manière neutre, mais il s’adresse à toutes et à tous.
  • Ces conditions ont été mises à jour pour la dernière fois le .